La Trame Verte et Bleue locale
Depuis 2014, l’AGAPE s’est engagée dans un projet pour la mise en place d’une Trame verte et bleue locale avec comme objectif d’impulser une prise de conscience environnementale sur le territoire de la Lorraine Nord.
Les objectifs de la TVB
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La TVB est un outil d’aménagement durable du territoire qui a pour objectifs principaux de limiter l’érosion de la biodiversité et permettre aux hommes de continuer à profiter des nombreux services écosystémiques (atténuation des pollutions, diminution de l’érosion et de l’effet de serre) qu’offre la nature.
Concrètement, il s’agit d’identifier et de reconstituer le réseau écologique (réservoirs de biodiversités et corridors écologiques) sur le territoire pour permettre aux espèces animales et végétales de s’abriter et de se déplacer.
La TVB joue un rôle de préservation et de restauration, mais aussi d’amélioration de la qualité paysagère et du cadre de vie de nos territoires en les rendant plus attractifs.
La démarche de l’AGAPE vise à mettre en place un vaste réseau de partenaires et d’acteurs locaux sur les problématiques environnementales du territoire afin de créer un outil de transcription des composantes de la TVB locale.
De plus, les collectivités locales sont amenées à mettre en compatibilité leurs outils de planification avec la nouvelle réglementation qui intègre la préservation de la biodiversité, des écosystèmes, des espaces verts, la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques (L.1211-3° du code de l’urbanisme) dans les documents d’urbanisme type PLU/PLUI.
L’outil TVB locale va donc permettre une meilleure identification des enjeux environnementaux et proposer un cadre législatif et réglementaire sur nos espaces naturels.
Elaborer la TVB locale : une démarche partenariale pour la Lorraine Nord
En novembre 2014 a démarré une première phase de concertation lors d’un premier Comité de pilotage avec les partenaires (Conseils Généraux, Conseil Régional, SCoT, Chambre d’Agriculture, CCPHVA, SAGE, PNRL, DREAL, CESPN). Il en a découlé les principaux objectifs pour élaborer une TVB locale ainsi que la méthodologie à mettre en place.
Par la suite, en 2015, l’équipe technique de l’AGAPE a analysé les données SIG déjà existantes sur la TVB (données SRCE fournies par la Région Lorraine) et les a croisées avec le MOS (Mode d’occupation des sols) de l’AGAPE afin d’obtenir une occupation du sol de la TVB à une échelle plus fine.
En 2016 grâce à ce recoupement de données plusieurs sous-trames du territoire ont été définies et la modélisation des déplacements théoriques des espèces animales a été réalisée. Une conférence sur le "Lancement de la phase locale" s'est déroulée en novembre afin de présenter le travail de modélisation et l'organisation des réunions locales.
Début 2017, les premières réunions sont lancées avec la participations des élus locaux ainsi que des agriculteurs, des chasseurs, des associations environnementaliste et de nombreux autres partenaires. Il s'agit lors de ces réunions de récolter des informations sur les espèces et les milieux du territoire ainsi que de confronter, en concertation avec les participants, les continuités écologiques issues de la modélisation à la réalité du terrain.
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Les partenaires et financeurs
Les partenaires associés à la mise en place du projet
Directions Départementales des Territoires 54 et 57, Région Grand Est, Conseils Départementaux 54 et 57, Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, SCoT Nord 54 et SCoT de l’Agglomération Thionvilloise, Chambres d’Agriculture 54 et 57, Agences d’Urbanisme AGURAM et ADUAN, Etablissement Public d’Aménagement Alzette Belval, Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine, Agence de l’Eau Rhin-Meuse.
La phase 2 : mobilisation et concertation
De février à mai 2017, 38 réunions se sont déroulées sur l’ensemble du territoire de l’AGAPE, Au total, ce sont près de 300 personnes qui se sont mobilisées : élus, bénévoles d’association naturaliste, chasseurs, agriculteurs, habitants, ainsi que certaines structures comme le Conservatoires des Espaces Naturels de Lorraine, le Conseil Départementale 54 et 57, la DREAL, la Chambre d’Agriculture 54, les syndicats de rivière etc…
Avec un taux de participation en moyenne de 6 à 12 personnes suivant les territoires, ces réunions ont permis de récolter des données sur les espèces mais aussi sur les milieux naturels, de sensibiliser sur le concept de Trame Verte et Bleue et de présenter le travail de modélisation des déplacements d’espèces issus du Mode d’Occupation des Sols (MOS) TVB de l’Agence.
La phase 3 : préconisations et dispositifs réglementaires
En septembre 2017, un COPIL a été organisé pour valider les préconisations et les dispositifs réglementaires pour traduire la TVB dans les documents de planification. Ce COPIL a réuni les partenaires techniques (DDT, Chambre d’agriculture…) et les élus des intercommunalités de Lorraine Nord.
L'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique (TVB) est un exemple de traduction réglementaire et sera opposable aux autorisations d’occupation du sol, ainsi qu’aux opérations d’aménagement. (Voir fiche de sensibilisation n°3 ci-dessous)
Les résultats
En 2018, 3 réalisations marquent l'aboutissement de ce projet après 4 ans de travail et de concertation :
- le guide méthodologique reprend le contexte particulier de notre territoire avec les spécificités des TVB existantes (SRCE, SCoT Nord 54), la méthode pour construire une TVB locale sous SIG et en concertation avec les acteurs locaux, la traduction réglementaire dans les documents d'urbanisme et enfin la description des continuités de notre territoire (habitats, espèces, menaces etc...) : télécharger le guide méthodologie TVB locale (70 Mo) ou voir en ligne
- l'atlas cartographique permet de visualiser à l'échelle du 1/10 000ème l'ensemble des continuités du territoire : télécharger l'atlas cartographique (70 Mo) ou voir en ligne
- l'outil SIG reprend l'ensemble des continuités (corridors et réservoirs) et des obstacles ainsi que les informations spécifiques y relatives. | Produit de données TVB locale |
Et après ?...
Afin de pouvoir mettre en oeuvre la TVB locale sur notre territoire, 4 sites pilotes ont été définis par notre COPIL :
- les vallées de la Crusnes et du Nanhol,
- le ruisseau de la vallée,
- les anciennes voies ferrées (Audun-le-Roman à Tiercelet et Audun-le-Tiche à Audun-le-Roman),
- la plaine humide au Nord de Mont-Saint-Martin.
Voir la page sur les sites pilotes.
L'AGAPE s'est rapprochée du Conservatoire d'Espaces Naturels de Lorraine afin d'investiguer sur le rôle des mares sur notre territoire, et propose une brochure/poster pour sensibiliser sur les différents types de mares que l'on peut croiser en Lorraine Nord.
Les membres qui composent l'Observatoire Partenarial de l'Environnement et de la Biodiversité font un suivi annuel sur l'état de la TVB à travers les sites pilotes et ont dressé une liste d'indicateurs afin de suivre l'état de santé de notre environnement sur le territoire.
Ce guide reprend le contexte particulier du territoire de Lorraine Nord, avec les spécificités des TVB existantes (SRCE, SCoT Nord 54), la méthode pour construire une TVB locale sous SIG et en concertation avec les acteurs locaux, la traduction réglementaire dans les documents d'urbanisme et enfin la description des continuités de notre territoire (habitats, espèces, menaces etc...).
L'Atlas cartographique permet de visualiser l'ensemble des continuités du territoire.
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