Rechercher Newsletter
  1. Accueil
  2. Les activités

[Veille juridique] Publication de notre bulletin trimestriel

Retrouvez les dernières actualités juridiques et jurisprudentielles, dans les domaines de l'urbanisme, la construction, l'habitat, l'environnement et la mobilité.

Mis à jour le : 14-03-22

[Veille juridique] Publication de notre bulletin trimestriel

Cliquez ici pour télécharger le bulletin n°9

Eléments en rapport

3 nouveaux membres accueillis lors de l'Assemblée Générale de 2016
3 nouveaux membres accueillis lors de l'Assemblée Générale de 2016
Les délégués de l’AGAPE se sont réunis en Assemblée générale ordinaire le 21 avril 2016 à l’Espace Aragon à Audun-Le-Roman, avec trois nouveaux membres : le Syndicat de communes PRO-SUD, le Syndicat Mixte des Transports...
Premier pas vers une agence d'urbanisme transfrontalière
Premier pas vers une agence d'urbanisme transfrontalière
Le 21 avril 2016, l'Assemblée Générale de l'AGAPE a validé l'adhésion de PROSUD en tant que membre associé. Cette adhésion est un acte symbolique fort, puisque c’est la première fois qu’un syndicat issu d’un autre pays...
DATAGENCES
DATAGENCES
Depuis 2016, les agences Agape, Aguram, Scalen et Aurm proposent à leurs membres un nouveau dispositif : DATAgences, qui constitue à la fois une Communauté collaborative, et un portail collaboratif de données.
Un nouveau décret pour moderniser le Plan Local d'Urbanisme
Un nouveau décret pour moderniser le Plan Local d'Urbanisme
Le décret relatif à la modernisation du contenu du Plan Local d'Urbanisme publié le 29 décembre 2015 est entré en vigueur le 1er janvier 2016. Ce texte transforme le règlement du plan local d’urbanisme (PLU) pour...
L'EPCI du Bassin de Landres adhère à l'AGAPE
L'EPCI du Bassin de Landres adhère à l'AGAPE
Après plusieurs années de collaboration commune au travers du SCoT Nord 54, c'est avec un très grand plaisir que le Conseil d'Administration a accepté la demande d'adhésion de l'EPCI du Bassin de Landres le 1er juillet...